1 février 2017

Discours de Valence Borgia – Présidente de l’UJA (2014-2015)

Discours de fin de présidence prononcé le 22 juin 2015 devant la Commission permanente dite de « passation de pouvoirs »


Discours de Valence Borgia - Présidente de l'UJA (2014-2015)
Alors nous y voilà.

J’ai fait mon temps.

Et parce que c’est l’esprit comme la lettre des statuts de l’Union des jeunes avocats de Paris, il me faut laisser la place.

C’est je crois l’un des plus beaux piliers de notre association, les anciens doivent faire la place aux plus jeunes, et le bureau se renouveler chaque année pour que les responsabilités ne demeurent pas entre de mêmes mains trop longtemps.

C’est le meilleur rempart contre l’ankylose et la sclérose, et la garantie de l’ardeur renouvelée au service d’un collectif qui dépasse les individus qui le représentent.

A ce sujet, et il y a presqu’un an jour pour jour, je disais ici à Monsieur le Bâtonnier le soutien total des jeunes avocats quant au projet qu’il nourrissait à l’époque de limiter le nombre de renouvellement des mandats des bâtonniers, vices-bâtonniers, et des membres du conseil sortants.

Le 15 juillet, un vote du Conseil intervenait en ce sens, et nous avons salué avec enthousiasme cette avancée qui s’inscrivait à notre sens dans ce même esprit d’oxygénation des institutions.

Il nous semblait aller de soit que ce qui valait pour un membre du conseil de l’ordre sortant s’appliquerait de plus fort à un vice-bâtonnier.

Si je reviens sur cet épisode, ce n’est pas pour endosser les habits d’un Saint Just ou faire un procèsad personam. D’autres l’ont très bien fait, prêtant d’ailleurs parfois à sourire tant ils s’étaient eux-mêmes indignés du principe de non renouvellement lorsqu’il s’appliquait à eux.

Si je le mentionne, c’est parce qu’un vent de modernité a incontestablement soufflé sur le conseil aux cours de ces derniers mois. Enfin,  sa composition commence à mieux refléter celle de notre barreau. Il reste encore du chemin à parcourir mais déjà, nous ressentons la marque des modernes dans la nature des décisions qui sont adoptées (congé paternité, questionnement sur la réforme des retraites, protection des collaborateurs jeunes parents, non renouvellement des mandats,…).

Il ne faudrait pas que nous revenions en arrière en permettant l’instauration d’une oligarchie institutionnelle à la tête du plus grand barreau de France.

*

Alors il faut savoir partir, mais avant comme le veut l’usage revenir sur les moments forts qui ont scandé cette année.

Les dernières élections d’abord.

Non pas qu’elles soient une fin en soi, mais parce qu’envoyer des élus dans nos instances c’est pour nous le moyen d’influer sur le cours de la profession et sur la situation des jeunes avocats.

Comme tous les trois ans, nous nous sommes remis en ordre de bataille pour affronter les élections au CNB dans un contexte particulier.

Ces mois de campagnes s’annonçaient rudes, et ils l’ont été. Je disais ici même il y a un an que nous avions pour seul objectif de porter la voix des jeunes avocats, et partant, de faire obstacle au projet d’un ordre national constitué de barons et de caciques porté par l’une des listes concurrentes.

L’exercice était périlleux car si beaucoup sont venus au secours de la victoire lors de la proclamation des résultats, il faut bien admettre qu’au sein du microcosme ordinal, cette conception de la représentation nationale avait trouvé une certaine résonnance.

Comme réponse, nous avons tenu à ce que les candidats investis pour les élections au Conseil de l’Ordre et au Conseil National des Barreaux soient plus que jamais particulièrement représentatifs du jeune barreau. Des jeunes hommes et femmes, une moyenne d’âge de 35 ans, tous les modes d’exercice représentés, aucun cumul ni renouvellement de mandat. Notre liste au CNB était d’ailleurs la seule à être emmenée par un collaborateur. Et pas des moindre.

Et puis nous avons travaillé et élaboré un programme sérieux, optimiste, moderne et solidaire.

Les urnes nous ont donné raison. Jérôme et Caroline ont été brillamment élus, et nous avons remporté un siège supplémentaire au CNB, arrivant largement en tête de l’élection.

Ce succès a été celui d’un collectif. Les élus, qui ont arpenté le terrain, les membres de la Commission Permanente qui ont participé aux réunions de campagnes, au tractage, à l’élaboration du programme, à tous les évènements que nous avons organisés en cette période et puis aux deux dernières journées que nous avons passées tous ensemble à mobiliser par mail et par téléphone le plus largement possible.

J’ai une pensée aussi pour toutes celles et ceux qui avec discrétion et fidélité actionné leurs réseaux pour nous aider alors que nous étions en mauvaise posture.

Nous l’avons emporté cette fois, et ce que nous avons promis, nous avons commencé à le réaliser immédiatement grâce à nos élus.

Je les remercie ici toutes et tous de l’énergie qu’ils mettent au service de la profession et des jeunes avocats, et de leur fidélité aussi. Elle est le gage de la crédibilité de l’UJA. Nous devons honorer nos engagements de campagne, l’énergie mise dans l’élection n’a pas d’autre objet.

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Je pense par exemple à la réforme de notre système de retraites. Nous nous élevons contre une réforme qui aboutit au doublement de nos cotisations sans garantir pour autant à celles et ceux sur lesquels elle fait peser cette charge insupportable qu’ils percevront eux-mêmes les fruits de leurs efforts.

Dans les arcanes poussiéreuses de « l’organisme technique indépendant » (c’est le terme consacré) on éructe parce que les jeunes ont l’impudence de protester et on va jusqu’à nous accuser de faire fi de la solidarité intergénérationnelle, petits individualistes partisans de la capitalisation que nous serions.

Quand on veut tuer son chien on l’accuse d’avoir la rage…

Qu’est-ce qu’une solidarité intergénérationnelle qui fait peser sur les seuls jeunes actifs déjà pris à la gorge la pérennité de régimes complémentaires souscrits par des bientôt sortants qui se sont vus attribuer pléthore de points gratuits et peuvent cumuler retraite et activité ?
La solidarité intergénérationnelle comme son nom l’indique, cela suppose de répartir l’effort entre les générations.

On voudrait voir remis en cause le système par répartition et en venir à un système de capitalisation qu’on ne s’y prendrait pas autrement.

L’UJA de Paris elle ne s’est jamais prononcée en faveur de la capitalisation.

Vous pouvez messieurs les cyniques publier tous les éditoriaux fâchés que vous souhaitez, nous sommes en ordre de marche et les jeunes avocats n’auront de cesse que de parvenir à leurs fins, ils s’y sont engagés.

*

Un autre combat crucial porté par nos élus : la lutte pour la défense des droits des collaborateurs bien sur.

Les jeunes avocats ne demandent qu’une chose : le respect de la loi et de notre règlement intérieur national. Il s’agit ici uniquement de volonté politique et de courage.

Nous pouvons continuer de porter des œillères et de prétendre que tout va bien dans le meilleur des mondes.

Sauf qu’à trop cautionner les dérives d’un statut, on risque tout simplement d’aboutir à sa disparition. Et ce n’est pas ce que veulent les jeunes avocats et les cabinets.

Non seulement les décisions de requalification sont inexistantes à Paris depuis des années, mais la construction jurisprudentielle en la matière est absolument choquante et aboutit de fait à interdire toute sanction des cabinets ne respectant pas les règles du jeu.

Nous avons diffusé un grand sondage sur le sujet cet hiver, et forts des nombreuses réponses que nous avons obtenues, nous allons poursuivre notre action.

C’est le sens des travaux que nous publierons dans les jours qui viennent et qui viendront nourrir les états généraux de la collaboration qui nous ont été annoncés.

Les jeunes avocats nous attendent plus que jamais sur ce sujet.

*

Chaque bureau à son ministre de la justice, nous avons eu un ministre de l’économie et des finances.

Je ne veux pas m’arrêter trop longtemps sur l’épisode de la loi dite Macron car j’ai la conviction que contrairement à la coloration historique que veut lui donner son auteur, elle conservera pour la postérité la place qui doit être la sienne, c’est-à-dire bien modeste.
La loi Macron a donné lieu à beaucoup d’excès. Entre les groupies du ministre et ceux qui l’ont conspué avec outrance, nous avons tenté de demeurer calmes, objectifs et mesurés avec toujours comme cap l’intérêt des jeunes avocats, faisant le tri entre les motifs de satisfaction et le rejet des mesures inacceptables.

Lorsqu’en juillet dernier le rapport de l’IGF a été diffusé et en dépit des propos désagréables d’Arnaud Montebourg, nous avons immédiatement adopté une motion revendiquant l’ouverture des jeunes avocats sur la société dans laquelle ils évoluent et leur volonté de continuer à opérer leur mutation entrepreneuriale ; nous avons appelé à la création d’une Grande Profession d’Avocat au service des justiciables.

Je veux m’arrêter un instant sur le sujet passionnel de l’avocat salarié en entreprise. L’UJA a été prise à partie plusieurs fois sur ce thème cette année, et nous avons décidé de « bien faire et laisser dire », mais je m’étais promis de répondre le moment venu à nos contempteurs.

L’UJA a dans son ADN les valeurs d’ouverture de la profession, la recherche d’opportunités pour les jeunes avocats, le développement du droit au service de la société et des justiciables partout où cela est possible et le refus du repli sur soi.

Depuis des années, elle considère qu’à l’instar de beaucoup de barreaux européens et étrangers, nous gagnerions à pouvoir exercer également en entreprise.

Mais cela évidement à plusieurs conditions non-négociables et en particulier la préservation de notre indépendance et de notre secret professionnel.

Alors à ceux, parfois issus de nos rangs, qui nous ont taxés de conservatisme lorsque nous nous sommes opposés au projet de loi Macron, je veux rappeler les termes de ce qui nous étaient alors proposé :

S’agissant du secret de l’avocat salarié en entreprise, le texte prévoyait « ce secret n’est pas opposable aux autorités judicaires agissant dans le cadre du code de procédure pénale. L’avocat salarié ne peut également opposer son secret professionnel à son employeur ».

Et cela nous aurions dû l’accepter alors que dans ses plaquettes explicatives du projet de loi, le ministère indiquait qu’il s’agissait de « donner un privilège de confidentialité aux juristes »?
Nous ne braderons jamais notre secret et continuerons de le défendre sans faillir. Sur ce sujet, nous pouvons nous enorgueillir du projet de loi sur le secret voté lors du Congrès de Nantes à l’initiative d’Anne- Lise Lebreton.

Lors de ce même Congrès, la FNUJA a décidé qu’en l’état, elle n’était pas favorable au projet d’avocat salarié en entreprise. Elle n’a pas pour autant fermé la porte.

Matthieu Dulucq, notre président national, a, lors de son discours d’investiture, rendus aux UJA leur liberté sur le sujet. Je sais que l’UJA de Paris en fera bon usage et ce d’autant qu’elle est désormais dotée d’une contribution à jour des derniers développements et d’une élue à la tête de la commission droit et entreprise du CNB.

Sur ce sujet comme sur d’autres, certains dans la profession ont un intérêt personnel à souffler sur les braises de la zizanie et à surfer sur les caricatures.

Ne nous laissons pas enfermer dans ce piège grossier et avec l’ensemble des bonnes volontés, faisons avancer nos idées, dans l’intérêt de la profession.

*

L’année dernière, nous nous sommes penchés sur ce qu’on appelle désormais  « les startupers du droit ». Nous avons organisé un évènement à la bibliothèque de l’ordre qui a fait salle comble sur le sujet et nous avons reçu ici même certains des opérateurs de services en ligne.

Nous nous étions fixés comme feuille de route de développer une réflexion prospective sur le sujet.

Je dois vous faire ici une confidence à l’issue de cette année.

Je crois que la profession fait fausse route. Il nous faut cesser de penser notre mutation à travers le seul prisme de cette course à l’échalote avec des opérateurs commerciaux qui ne conçoivent l’accès au droit que comme un argument marketing.

Je ne dis pas qu’il faut cesser de penser le droit comme un marché et nous draper comme nos anciens dans le mépris de toute réflexion économique sur la profession.

Évidement, l’approche entrepreneuriale, les nouveaux marchés du droit, l’innovation font partie de la réflexion quotidienne des avocats. Mais ils ne peuvent constituer notre cap lorsque nous repensons la profession.

Sinon, à quoi bon au fond être avocat ?

Nous devons prendre le temps d’une réflexion distanciée. Nous pouvons feindre d’innover en important sous couvert de prospective des concepts développés outre-Atlantique depuis bien longtemps.

Ou alors nous pouvons nous interroger sur le sens que nous voulons donner à notre exercice et à ce que recouvre notre serment dans une société française qui connait une mutation profonde.

Au-delà de nos stratégies de développement, je crois que les avocats peuvent et doivent peser pleinement dans les débats de société et s’inscrire plus que jamais comme des aiguillons vigies des valeurs de notre République.

Mais pour cela, nous devons nous interroger sur le rôle et la fonction du droit dans notre société qui a tant évolué au cours de ces dernières années.

Dans le prolongement de la motion que nous avons adoptée cette année sur l’accès au droit matériel par les avocats, nous devrons aussi demeurer vigilants sur le contenu même du droit si sa diffusion  devient le fait de quelques éditeurs en situation de position dominante, ce qui pourrait conduire à l’appauvrissement de la variété de la doctrine et de la culture juridique disponible.

Cette réflexion est au cœur de l’objet de l’UJA qui au-delà de la défense des jeunes avocats et de la profession, a pour objet « de défendre, de définir et promouvoir toutes mesures nécessaires à la protection de la personne, de ses droits et de ses libertés ;
[…]; De défendre les droits de l’homme, et les libertés fondamentales » et depuis jeudi de « lutter contre toutes les formes de discriminations ».

Ce même jeudi, le Sénat votait un nouveau critère de discrimination, la discrimination à raison de la situation de précarité économique.

Et je ne peux m’empêcher de penser à la discrimination dans l’accès au droit des plus démunis économiquement. Sur ce plan, tout est encore à faire. Et cette année ne nous a pas donné de motif de satisfaction s’agissant de l’aide juridictionnelle.

*

Nous nous sommes réunis dans la salle des pas perdus le 8 janvier dernier pour dire une certaine conception de la République après les terribles évènements de la veille.

La défense de notre tryptique de valeurs républicaines, doit demeurer au cœur de notre action et de notre réflexion.

Benoit Louvet, ancien responsable de la commission droits de l’homme de l’UJA et désormais président de la commission juridique de la LICRA est venu lors de la dernière commission permanente témoigner de l’explosion des actes de racismes et d’antisémitisme dans notre pays.

Cela doit nous préoccuper, et les avocats doivent être partis prenantes sur ce sujet et l’UJA conformément à sa tradition militante reprendre son bâton de pèlerin.

Le Bâtonnier Jacques Charpentier témoignait à ce sujet que sous l’occupation « la jeunesse du Barreau s’était partagée entre deux associations rivales. L’Union des Jeunes Avocats passait pour être axée à gauche. Elle comprenait beaucoup d’israélites et de Français récents. Par réaction s’était constituée en face d’elle le Jeune Barreau Français, conservateur et nationaliste, qui contrôlait la religion et la race de ses adhérents. Entre ces deux factions l’animosité était vive. »

Je pressens que nous devrons, d’une manière ou d’une autre, nous positionner de nouveau sur ces sujets là dans les mois et les années qui viennent.

Plus généralement, je crois que nous devrons engager une réflexion collective sur le sens et le devenir de notre profession au sein de la Cité.

Je souhaite que les années à venir replacent l’Avocat et les valeurs qu’il incarne au centre de la réflexion : l’avocat citoyen, l’avocat garant des libertés, l’avocat garde-fou, l’avocat dissident, parfois frondeur ou insoumis. L’avocat toujours libre avec comme seule boussole son serment et une certaine conception de la Justice et de la République.

*

Et puisque je parle d’égalité, je ne peux pas terminer sans vous parler de ce que nous avons accompli en la matière au cours de ces dernières années s’agissant de l’égalité femmes/hommes.

C’est un sujet qui est au cœur des aspirations du Barreau, et que nous avons décidé de traiter efficacement et sans tomber dans les clichés habituels, avec la conviction qu’il s’agissait d’un enjeu pour toute la profession.

Partant du principe que les terribles écarts en termes de revenus et d’évolution de carrière entre hommes et femmes n’avaient rien d’inéluctable, nous avons élaboré et proposé une politique transversale, ambitieuse,  universaliste et volontariste.

En premier lieu, l’impossibilité de rupture des contrats de collaboration des jeunes pères et mères à leurs retours de congé mat et paternité : votée à Paris et au CNB grâce à nos élus.
L’instauration d’un congé paternité de 4 semaines, miraculeusement votée à Paris, et qui place les avocats parisiens à l’avant-garde puisque même le code du travail n’a pas intégré cette préconisation de l’OCDE.

L’instauration d’un module égalité-professionnelle à l’EFB pour armer les entrants et leurs éviter les écueils habituels. Ce cours existe, nous le dispensons.

La création de commissions égalité, à Paris et au CNB, pour piloter les politiques d’égalité.

Elles ont été crées à notre demande, parfois de haute lutte, et nous y contribuons activement.

Nous avons aussi diffusé, avec le cercle Montesquieu, le classement des cabinets d’affaires en fonction de leur nombre d’associés hommes et femmes.

Tout cela en 3 ans seulement…

Reste la distorsion de concurrence fondamentale, la situation des jeunes parents installés ou associés. Ils sont confrontés à l’alternative suivante : soit cesser de travailler et perdre leur cabinet, soit renoncer à tout arrêt au moment de la naissance, avec les conséquences évidement néfastes que l’on sait.

Nous avons sur ce point une proposition simple : la mise en place d’un système assurantiel mutualisé sur le principe de la chance maternité, mais indemnisant davantage afin d’amortir au maximum les conséquences de l’arrêt.

Faire jouer la solidarité pour permettre l’épanouissement de tous, c’est la traduction en actes du principe de confraternité.

Et cela tombe bien, la cour de cassation vient de juger la semaine dernière que « le conseil de l’ordre d’un barreau peut, sans excéder ses pouvoirs, décider de souscrire une assurance collective […] financée par l’ordre au titre des œuvres sociales, s’agissant d’une mesure de solidarité qui ne porte pas atteinte au principe d’égalité, dès lors qu’elle est justifiée par les conditions particulières d’exercice de la profession d’avocat […] et qu’elle n’est pas disproportionnée au regard des objectifs poursuivis »[[1]]url:#_ftn1 .

Cette proposition figure en bonne place dans le Pacte pour l’égalité dans les professions libérales auquel nous avons contribué et qui a été signé mardi par le Barreau de Paris et par le CNB.

C’est je crois pour moi le plus bel enseignement de ces années d’engagement au sein de l’UJA : nous pouvons changer les choses et nous pouvons les changer ici et maintenant.

*

Cela m’amène au temps des remerciements.

Merci à l’UJA de m’avoir permis de connaitre la joie des combats remportés au service du progrès.

Merci à vous tous, pour cette année.

Cette UJA, est joyeuse, solidaire, irrévérencieuse, légère, lumineuse, toujours partante pour tenter de nouvelles expériences. Elle travaille sérieusement sans se prendre au sérieux.

Je ne peux pas tous vous citer mais je sais tout ce que vous avez fait pour l’UJA cette année individuellement et collectivement. Je pense à sos collaborateurs, à la revue qui a donné une si belle image de l’UJA, aux permanences installations, à la journée du jeune avocats, au récent évènement sur l’égalité, aux ateliers correction de CV, aux formations et en particulier au cycle que nous avons développé sur le thème « mon premier dossier de… » et qui a remporté un immense succès, au débat des candidats au bâtonnat, aux festivités, de la favela chic à la fête foraine, aux manifestations qui ont été nombreuses cette année et où l’UJA de Paris a toujours tenue bonne place dans le cortège.

Merci pour la qualité de nos échanges, chaque commission permanente a été un plaisir et la confrontation des visions toujours stimulante.

Mon bureau…

Je n’ai pas les mots pour vous dire à quel point vous m’avez portée au cours de cette année. 1000 fois j’ai éclaté de rire à la lecture de vos emails et lorsque la situation se tendait, nous avons toujours fait bloc, riant de plus fort de nous-mêmes et de nos détracteurs parfois.
Nos échanges, je les conserve précieusement, comme un souvenir et aussi pour éviter que nous soyons radiés.

Surtout toi Maxime.

A chaque fois que je vous ai proposé d’expérimenter, vous avez répondu présents, et c’est grâce à votre enthousiasme que nous avons par exemple délocalisé la journée du jeune avocat à l’EFB ou rebaptiser pour cette fois le diner des anciens et des modernes.

Laetitia, je ne sais pas si tu auras le quitus, mais tu as été la révélation de ce bureau. Entière, drôle, talentueuse et courageuse. Au congrès de Nantes, lors des débats sur l’avocat salarié en entreprise, tu t’es interposée physiquement entre les membres de la commission qui tentaient de trouver un accord et les anciens présidents (Paris et Province), qui venaient mettre leur grain de sel. Si ça ce n’est pas du courage…Merci pour tout, je sais que tu as encore beaucoup à apporter à l’UJA. Mais pas uniquement à l’UJA.

Maxime. Tu as été notre héros à de nombreuses reprises cette année, aux manettes de la lettre de l’UJA, mais aussi de la direction administrative et financière de la revue et du très beau cycle de formation préparé avec Herveline et la commission famille. Une énorme force de travail et un humour, parfois un brin « carabin », à toute épreuve. Aminata a beaucoup de chance, tu seras un vice-président parfait.

Thomas, tu connais parfaitement l’UJA, tu es déterminé et même si tu es discret tu sais faire entendre ta voix lorsque tu le juges nécessaire. L’année de première vice présidence est merveilleuse, je sais que tu seras un très bon co-pilote.

Pierre. Nous sommes arrivés ensemble à la commission permanente et nous sortons en même temps du bureau. Et pourtant, qui aurait dit il y a 4 ans que nous développerions une forme d’affection l’un pour l’autre ? Moi féministe, moderne, et toi…

Toujours plein d’attentions et de sollicitudes, riant toujours de tout et ramenant les choses à leur juste proportion lorsque tu me sentais inquiète. Tu as été un vice président rêvé.

Aminata. Merci d’avoir été là cette année, et d’avoir tant donné. J’ai aimé notre binôme, je n’aurais pas pu en imaginer de meilleur, et c’est tout simplement un bonheur que de savoir que tu vas présider notre UJA cette année. Tu as absolument toute les qualités nécessaires et j’ai découvert cette année une femme très engagée, déterminée, courageuse, travailleuse, brillante, généreuse et elle aussi très drôle. Tu as autour de toi une belle commission permanente et nous suivrons la route que tu nous indiqueras avec ton bureau, je sais qu’elle sera la bonne.

Merci encore à Léonore, je lui ai déjà dit pourquoi.

Merci à Dominique Piau. C’est un peu à cause de lui que je suis là.

Merci à Alexandra pour ses saillies courageuses à chaque fois que cela a été nécessaire.

Merci à Massimo et à Leila de m’avoir ouvert la voie.

Merci à Olivier Bernheim et Philippe Jacob pour leur bienveillance, leur présence, leurs contributions. Ils sont la démonstration qu’à l’UJA, il n’y a que des modernes.

Merci à mon patron qui a beaucoup de patience.

Merci à ma famille qui en a eu davantage encore.

J’ai suffisamment demandé aux anciens présidents de laisser la parole aux plus jeunes, alors je sais qu’il faut que je me taise maintenant.

Il y a précisément 90 ans, en 1925, le président de l’UJA énonçait « plus que jamais à notre époque l’action isolée reste sans effet, c’est un faisceau de volontés qui s’impose pour aboutir ».

Et bien près d’un siècle plus tard, cela est toujours absolument vrai.

Et des volontés, je sais qu’il y en a à l’UJA de Paris.

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